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Conditions générales de la boutique en ligne

Article 1. Champ d'application

1.1 Toutes les offres, commandes et contrats de notre boutique en ligne sont régis, à l'exclusion de toutes autres conditions générales éventuelles, par les présentes Conditions générales de vente (ci-après : les Conditions).

1.2 Accepter une offre ou passer une commande implique que vous acceptez l'applicabilité des présentes Conditions.

1.3 Il ne peut être dérogé aux dispositions des présentes Conditions que par écrit, auquel cas les autres dispositions restent pleinement en vigueur.

1.4 Tous les droits et prétentions stipulés dans les présentes Conditions et dans d'éventuels accords complémentaires au profit de notre boutique en ligne sont également stipulés au profit des intermédiaires et autres tiers auxquels notre boutique en ligne fait appel.

Article 2. Offres/contrats

2.1 Toutes les offres de notre boutique en ligne sont sans engagement, et notre boutique en ligne se réserve expressément le droit de modifier les prix, notamment lorsque cela est nécessaire en vertu de prescriptions (légales).

2.2 Un contrat n'est conclu qu'après acceptation de votre commande par notre boutique en ligne. Notre boutique en ligne est en droit de refuser des commandes ou de subordonner la livraison à certaines conditions, sauf disposition expresse contraire. Si une commande n'est pas acceptée, notre boutique en ligne vous en informe dans les dix (10) jours ouvrables suivant la réception de la commande.

Article 3. Prix et paiements

3.1 Les prix indiqués pour les produits et services proposés sont exprimés en euros, TVA comprise et frais de manutention et d'expédition, éventuels impôts ou autres taxes non compris, sauf mention contraire ou accord écrit.

3.2 Le paiement doit être effectué sans remise ni compensation. La livraison des marchandises n'a lieu qu'après le règlement de l'intégralité du montant de la facture sur le numéro de compte indiqué qui apparaît pendant le processus de commande.

3.3 Le paiement peut être effectué selon (l'un des) mode(s) indiqué(s) pendant le processus de commande.

3.4 Si les prix des produits et services proposés augmentent entre la commande et son exécution, vous êtes en droit d'annuler la commande.

Article 4. Livraison

4.1 Les délais de livraison indiqués par notre boutique en ligne ne sont qu'indicatifs. Un dépassement de tout délai de livraison ne vous donne droit ni à des dommages et intérêts, ni au droit d'annuler votre commande ou de résilier le contrat, sauf si le dépassement du délai de livraison est tel qu'il ne peut raisonnablement être exigé de vous que vous mainteniez le contrat. Vous êtes alors en droit d'annuler la commande ou de résilier le contrat dans la mesure nécessaire.

4.2 La livraison des produits a lieu au lieu et au moment où les produits sont prêts à être expédiés vers vous.

Article 5. Réserve de propriété

5.1 La propriété des produits livrés ne vous est transférée qu'une fois que vous avez acquitté tout ce que vous devez à notre boutique en ligne en vertu de tout contrat. Le risque lié aux produits vous est transféré au moment de la remise.

Article 6. Réclamations et responsabilité

6.1 Vous êtes tenu de vérifier, lors de la livraison, si les produits sont conformes au contrat. Si ce n'est pas le cas, vous devez en informer notre boutique en ligne par écrit et de manière motivée, dans les meilleurs délais et en tout cas dans un délai de sept (7) jours ouvrables après la livraison, ou à partir du moment où ce constat était raisonnablement possible.

6.2 Si il est établi que les produits ne sont pas conformes au contrat, notre boutique en ligne a le choix de remplacer les produits concernés par de nouveaux produits contre retour de ceux-ci, ou de rembourser leur valeur facturée.

6.3 Si vous ne souhaitez pas accepter un produit, pour quelque raison que ce soit, vous avez le droit de retourner le produit à notre boutique en ligne dans un délai de sept (7) jours ouvrables après la livraison. Dans ce cas, les retours ne sont acceptés que si l'emballage du produit est intact et si l'éventuel scellé plastique de l'emballage n'a pas été rompu, étant entendu que les frais de retour sont à votre charge.

Article 7. Commandes/communication

7.1 Notre boutique en ligne n'est pas responsable des malentendus, altérations, retards ou de la mauvaise transmission des commandes et communications résultant de l'utilisation d'internet ou de tout autre moyen de communication dans les échanges entre vous et notre boutique en ligne, ou entre notre boutique en ligne et des tiers, dans la mesure où ils concernent la relation entre vous et notre boutique en ligne, sauf en cas de dol ou de faute lourde de notre boutique en ligne, dans la mesure où ils existeraient.

Article 8. Force majeure

8.1 Sans préjudice des autres droits qui lui sont acquis, notre boutique en ligne a, en cas de force majeure, le droit de suspendre l'exécution de votre commande ou de résilier le contrat sans intervention judiciaire, à son choix, en vous en informant par écrit, sans que notre boutique en ligne soit tenue à une quelconque indemnisation, sauf si cela devait être inacceptable dans les circonstances données selon les critères de raisonnabilité et d'équité.

8.2 On entend par force majeure tout manquement qui ne peut être imputé à notre boutique en ligne, parce qu'il n'est pas dû à sa faute et qu'il n'est pas à sa charge en vertu de la loi, d'un acte juridique ou des conceptions en vigueur dans les échanges.

Article 9. Divers

9.1 Si vous communiquez par écrit à notre boutique en ligne une adresse, celle-ci est autorisée à expédier toutes les commandes à cette adresse, sauf si vous lui communiquez par écrit une autre adresse à laquelle vos commandes doivent être envoyées.

9.2 Lorsque notre boutique en ligne a accepté, pendant une période courte ou longue, des dérogations à les présentes Conditions, qu'elles soient tacites ou non, cela ne porte pas atteinte à son droit d'exiger à tout moment le respect direct et strict des présentes Conditions. Vous ne pouvez jamais faire valoir un droit au motif que notre boutique en ligne applique les présentes Conditions avec souplesse.

9.3 Si une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions ou de tout autre accord avec notre boutique en ligne devaient être contraires à une disposition légale applicable, la disposition concernée sera caduque et sera remplacée par une nouvelle disposition juridiquement admissible et comparable, à définir par notre boutique en ligne.

9.4 Notre boutique en ligne est autorisée à faire appel à des tiers pour l'exécution de votre ou de vos commandes.

Article 10. Droit applicable et tribunal compétent

10.1 Tous les droits, obligations, offres, commandes et accords auxquels les présentes Conditions s'appliquent, ainsi que les présentes Conditions elles-mêmes, sont régis exclusivement par le droit néerlandais.

10.2 Tous les litiges entre les parties seront soumis exclusivement au tribunal compétent aux Pays-Bas.